Etude de sol pour Assainissement Non Collectif (ANC)

Votre logement n’est pas raccordé à un assainissement collectif ou un tout-à-l’égout ? Vous êtes alors dans l’obligation de réaliser un assainissement individuel.

Pour la mise en œuvre de ce dispositif, une étude de sol est obligatoire afin de déterminer les filières de traitement les plus adaptées au terrain. Cette étude est couramment appelée une étude de sol ANC (Assainissement Non Collectif) ou une étude de sol pour assainissement individuel.

Etude de sol ANC : Une solution d’assainissement individuel

L’étude de sol ANC a pour but de déterminer le contexte géologique, hydrogéologique et hydrologique du site, de déterminer les caractéristiques mécaniques et les perméabilités des différentes couches superficielles du terrain et de définir des modèles géotechnique et hydrologique fiables. L’étude de sol ANC représente une étape primordiale pour garantir le bon fonctionnement et la pérennité du système d'assainissement individuel.

Préalablement à l’installation du système d’Assainissement Non Collectif (ANC), la réalisation d'une étude de sol est indispensable pour déterminer la filière de traitement la plus adaptée au site et donc évaluer avec précision le coût de l’installation en évitant les mauvaises surprises.

L’étude de sol ANC consiste à la réalisation d’une étude bibliographique (consultations des cartes géologiques hydrogéologiques et hydrologiques, les réglementation locales, complété par la mise en œuvre d’une campagne de reconnaissance sur site (sondages, relevés, essais in-situ ou en laboratoire, etc.). L’analyse de l’ensemble des données recensées permet ensuite de se prononcer sur la perméabilité du sol ou sa capacité d’infiltration des eaux, l’éventuelle présence de roche à faibles profondeurs et les filières disponibles tenant compte des contraintes du site.

Etude de sol ANC : Est-elle obligatoire ?

A ce jour, l’étude de sol pour l’assainissement non collectif n’est imposée par aucun texte réglementaire ou loi en vigueur. Seul le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) peut aujourd’hui imposer une telle étude. Il s’agit d’un service public communal ou intercommunal, responsable du contrôle du respect des règles de l’Art dans les installations d’assainissement individuel (contrôle des dossiers avant mise en œuvre, contrôle des travaux d’exécution et le respect des préconisations techniques ou encore la réalisation de diagnostics de fonctionnement).

Il faut noter que les exigences dépendent de la commune ou de la communauté de communes.

Par ailleurs, lors d’un permis de construire, seule l’attestation du SPANC est réclamée.

Combien coûte une étude de sol ANC ?

Pour une étude de sol ANC, il faut prévoir environ 400 à 1000 € selon la taille du projet, le contexte géologique et hydrologique et les contraintes du site (topographie, accès, etc.).

Combien coûte une installation d'assainissement Non Collectif ?

Plusieurs facteurs peuvent influencer le coût d’installation d’une solution d’ANC comme le type de filière utilisé et le nombre de personnes concernées. Le coût global d'installation (y compris les études, filières, maintenance, etc.) peut varier de 3000 à 12000 euros.

Etude de sol ANC : La mise en conformité d’un assainissement individuel existant

Les systèmes d'assainissement individuel existants sont souvent mal entretenus ou défaillants. Nous rappelons, comme expliqué plus haut, que le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) contrôle régulièrement les installations ANC.

Dans le cas où le SPANC recense un mauvais fonctionnement lors d’un diagnostic sur une installation existante, le service public peut obliger le propriétaire de la maison à réaliser des travaux de mise en conformité.

NB : Il est utile de noter qu’en cas de vente, la mise aux normes doit être réalisée par le nouveau propriétaire. D’une manière générale, les vendeurs réalisent souvent une étude de sol ANC de façon à pouvoir présenter aux acquéreurs une évaluation financière aux défis techniques du projet immobilier. 

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