La prestation A110 reconstitue l'histoire d'un terrain. Qui l'a occupé, pour quelle activité, avec quels produits, et pendant combien de temps ? C'est le cœur de l'étape 1 du diagnostic pollution des sols, et souvent la prestation la plus rentable de tout le diagnostic.
Une étude historique bien menée permet de placer les sondages au bon endroit. Elle peut aussi conclure qu'aucune activité polluante n'a jamais existé, et éviter des investigations inutiles.
La prestation A110 en bref
| Étape | Étape 1 : études historiques et documentaires (INFOS) |
|---|---|
| Objectif | Identifier les activités passées, les produits utilisés et les sources potentielles de pollution |
| Trois volets | Historique (archives), documentaire (bases de données, cartes), mémoriel (témoignages) |
| Durée | De quelques jours à plusieurs semaines selon la disponibilité des archives |
| Livrable | Chronologie du site, plan des zones à risque, liste des substances suspectées |
| Suite logique | A120, étude de vulnérabilité des milieux |
Les sources consultées
| Source | Ce qu'elle apporte |
|---|---|
| Bases nationales sur Géorisques | Anciens sites industriels et activités de service (CASIAS), secteurs d'information sur les sols, sites pollués connus de l'administration |
| Photos aériennes anciennes | Évolution du site décennie par décennie : bâtiments disparus, dépôts, remblais, zones décapées |
| Dossiers d'installations classées | Activités déclarées ou autorisées, produits, stockages, incidents |
| Archives départementales et municipales | Permis de construire, anciennes autorisations, plans |
| Cadastre et actes de propriété | Succession des propriétaires et des usages |
| Études antérieures | Diagnostics, études géotechniques, rapports d'incident déjà réalisés sur le site ou à proximité |
Le volet mémoriel : interroger ceux qui se souviennent
Les archives ne disent pas tout. Une petite activité artisanale des années soixante n'a parfois laissé aucune trace écrite. Le volet mémoriel consiste à recueillir les souvenirs des anciens exploitants, salariés, voisins ou du propriétaire : où se trouvait la cuve, où lavait-on les pièces, où brûlait-on les déchets.
Ces témoignages sont précieux, mais ils se recoupent. Le bureau d'études les confronte aux photos aériennes et aux documents avant d'en tirer des conclusions.
Ce que l'étude produit
- une chronologie des occupations et des activités ;
- un plan des zones à risque : ateliers, stockages, cuves, zones de dépôt ;
- la liste des substances susceptibles d'être présentes, activité par activité ;
- les premiers éléments du schéma conceptuel, complété ensuite par l'étude de vulnérabilité (A120).
Exemple : un garage automobile laisse surtout attendre des hydrocarbures, des huiles et parfois des solvants chlorés ; un ancien atelier de traitement de surface, des métaux et des cyanures ; une ancienne imprimerie, des solvants. Cette liste guide les analyses de l'étape 2.
Les limites de l'exercice
L'étude historique réduit l'incertitude, elle ne la supprime pas. Des remblais d'origine inconnue, une activité jamais déclarée ou des archives détruites laissent toujours une part de doute. Lorsque l'enjeu le justifie (logements, établissement sensible, terrassements importants), les investigations sur les sols (A200) restent nécessaires pour confirmer ou infirmer les hypothèses.
En secteur d'information sur les sols, une étude de sols est de toute façon exigée pour obtenir l'attestation jointe au permis de construire. Voir notre page diagnostic pollution et réglementation.
Où se situe cette prestation dans le diagnostic ?
Étape 1 · Études (INFOS)
- A100 · Visite du site
- A110 · Étude historique
- A120 · Vulnérabilité des milieux
- A130 · Programme d'investigations
Étape 2 · Investigations (DIAG)
- A200 · Sols
- A210 · Eaux souterraines
- A220 · Eaux superficielles et sédiments
- A230 · Gaz du sol
- A240 · Air ambiant et poussières
- A250 · Denrées alimentaires
- A260 · Terres excavées
- A270 · Interprétation des résultats
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Questions fréquentes sur la prestation A110
Qu'est-ce que la prestation A110 ?
C'est l'étude historique, documentaire et mémorielle d'un site, définie par la norme NF X31-620. Elle reconstitue l'histoire du terrain à partir des archives, des bases de données publiques, des photos aériennes anciennes et des témoignages, pour identifier les sources potentielles de pollution.
Quelles bases de données sont consultées ?
Principalement celles accessibles sur Géorisques : l'inventaire des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS), les secteurs d'information sur les sols et les sites pollués connus de l'administration. S'y ajoutent les dossiers d'installations classées et les archives locales.
Que veut dire « mémorielle » ?
C'est le recueil des souvenirs des personnes qui ont connu le site : anciens exploitants, salariés, voisins, propriétaires. Ils permettent de localiser une cuve, un atelier ou une zone de dépôt qui n'apparaissent dans aucun document. Ces témoignages sont ensuite recoupés avec les archives.
L'étude historique peut-elle suffire ?
Oui, lorsqu'elle montre de façon convaincante qu'aucune activité potentiellement polluante n'a existé sur le terrain. Si elle identifie des zones à risque, ou si le doute persiste, des investigations sur les sols et les autres milieux sont nécessaires pour conclure.
Combien de temps prend une étude historique ?
De quelques jours à plusieurs semaines. La durée dépend surtout de la disponibilité des archives : les dossiers d'installations classées et les archives départementales demandent parfois des délais de consultation. Le volet mémoriel dépend de la disponibilité des témoins.
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