Toute terre qui quitte un chantier devient un déchet. Sa destination, et donc son coût, dépend de sa qualité. La prestation A260 caractérise les terres qui seront excavées, pour savoir à l'avance où elles pourront aller.
C'est la prestation du diagnostic pollution des sols qui a l'impact financier le plus direct sur un projet de construction avec sous-sol ou terrassements importants.
La prestation A260 en bref
| Étape | Étape 2 : investigations (DIAG) |
|---|---|
| Objectif | Déterminer la filière d'évacuation ou de valorisation des terres avant les travaux |
| Analyses | Contenu total et essais de lixiviation, selon les critères d'admission des filières |
| Référence | Arrêté du 12 décembre 2014 sur les installations de stockage de déchets inertes (ISDI) |
| Enjeu | De quelques euros à plus de cent euros la tonne selon la filière, hors transport |
| Suite logique | A270, interprétation et plan de gestion |
L'enjeu financier
Voici les ordres de grandeur publiés par l'Agence Qualité Construction, hors transport et taxes :
| Filière | Coût indicatif |
|---|---|
| Stockage de déchets inertes (ISDI) | 5 à 10 € la tonne |
| Stockage de déchets non dangereux (ISDND) | 50 à 70 € la tonne |
| Stockage de déchets dangereux (ISDD) | 120 à 150 € la tonne |
Pour un sous-sol de 500 m³, soit environ 900 tonnes, l'évacuation coûte de l'ordre de 4 500 à 9 000 € en ISDI, contre 108 000 à 135 000 € en ISDD. Découvrir la qualité des terres une fois la pelle dans le trou, c'est s'exposer à un avenant important et à un arrêt de chantier.
Ce que l'on analyse
Les terres et remblais excavés peuvent être acceptés en ISDI sans analyse s'ils figurent dans la liste fixée par l'arrêté du 12 décembre 2014 et ne proviennent pas d'un site contaminé. Dans les autres cas, ils doivent respecter des seuils sur deux types de mesures :
- le contenu total de certains polluants dans la terre ;
- la lixiviation, c'est-à-dire ce que l'eau peut extraire de la terre, avec notamment les sulfates, les chlorures, la fraction soluble et le carbone organique.
Les prélèvements sont répartis selon les zones et les profondeurs de terrassement prévues, pour pouvoir découper les déblais en lots homogènes. Ils sont souvent réalisés pendant les investigations sur les sols (A200), ou pendant la campagne de l'étude géotechnique G2 AVP.
Les filières possibles
La réglementation impose une hiérarchie : réduire les volumes, réemployer sur le site quand c'est possible, valoriser, et en dernier recours éliminer. Selon leur qualité, les terres peuvent donc :
- être réemployées sur place, par exemple en remblai ou en aménagement paysager, si le plan de gestion le permet ;
- être valorisées hors site dans des aménagements ou en remblaiement de carrière, sous conditions ;
- rejoindre une installation de stockage adaptée : ISDI, ISDND ou ISDD ;
- être traitées sur une plateforme avant valorisation ou stockage.
Le guide national de valorisation hors site des terres excavées, publié par le ministère, encadre ces démarches pour les terres issues de sites potentiellement pollués.
Conseils pratiques
- Caractériser avant de consulter les entreprises, pour qu'elles chiffrent toutes sur la même base.
- Découper en lots par zone et par profondeur : mélanger une terre polluée avec une terre propre fait basculer l'ensemble dans la filière la plus chère.
- Penser au fond géochimique : une terre naturellement riche en certains métaux peut faire l'objet d'une évaluation au cas par cas.
- Assurer la traçabilité de chaque lot évacué, notamment au registre national des déchets, terres excavées et sédiments.
Pour savoir si votre terrain présente un risque de pollution, commencez par l'étude historique (A110).
Où se situe cette prestation dans le diagnostic ?
Étape 1 · Études (INFOS)
- A100 · Visite du site
- A110 · Étude historique
- A120 · Vulnérabilité des milieux
- A130 · Programme d'investigations
Étape 2 · Investigations (DIAG)
- A200 · Sols
- A210 · Eaux souterraines
- A220 · Eaux superficielles et sédiments
- A230 · Gaz du sol
- A240 · Air ambiant et poussières
- A250 · Denrées alimentaires
- A260 · Terres excavées
- A270 · Interprétation des résultats
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Questions fréquentes sur la prestation A260
Qu'est-ce que la prestation A260 ?
C'est la prestation de prélèvements, mesures et analyses sur les terres excavées, définie par la norme NF X31-620. Elle caractérise les terres qui seront terrassées lors d'un chantier pour déterminer à l'avance leur filière d'évacuation ou de valorisation et en estimer le coût.
Quelles analyses faut-il pour envoyer des terres en ISDI ?
L'arrêté du 12 décembre 2014 fixe des seuils sur le contenu total de certains polluants et sur la lixiviation, qui mesure ce que l'eau peut extraire de la terre. Certaines terres figurant dans la liste de l'arrêté peuvent être acceptées sans analyse, sauf si elles proviennent d'un site contaminé.
Combien coûte l'évacuation de terres polluées ?
Selon l'Agence Qualité Construction, hors transport et taxes, comptez environ 5 à 10 € la tonne en installation de déchets inertes, 50 à 70 € en déchets non dangereux et 120 à 150 € en déchets dangereux. L'écart peut représenter plus de cent mille euros sur un sous-sol.
Quand faut-il caractériser les terres excavées ?
Avant de consulter les entreprises de terrassement, idéalement en même temps que l'étude géotechnique de conception. Les entreprises peuvent alors chiffrer sur une base fiable, et le maître d'ouvrage évite les avenants et les arrêts de chantier liés à une découverte tardive.
Les terres peuvent-elles être réutilisées ?
Oui, c'est même la priorité fixée par la réglementation. Selon leur qualité, elles peuvent être réemployées sur le site, valorisées dans d'autres aménagements ou en remblaiement de carrière, sous conditions. Le stockage n'intervient qu'en dernier recours.
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